Conditions d’utilisation La Collection de Maman

Le Service proposé par LA COLLECTION DE MAMAN , aux Utilisateurs et aux Annonceurs, varie en fonction de l’option payante choisie.
1) Fonctionnalités principalement accessibles aux Utilisateurs et Annonceurs depuis le Site Internet par :
Tout utilisateur :
La consultation de toutes les Annonces diffusées
La mise en contact avec les Annonceurs
Signaler un abus
Tout Annonceur Particulier:
Le dépôt d’Annonce
La gestion d’Annonce :
• la suppression d’Annonce
• la souscription d’Options Payantes (voir nos CGV) telles que :
• la modification d’Annonce
• la prolongation de l’annonce
• un mois supplémentaire
• deux moins supplémentaires
• la remontée en tête de liste et prolonger
• immédiatement et prolonger d’un mois supplémentaire
• immédiatement, l’annonce remontera encore le mois prochain car celle-ci est prolongée pendant deux mois supplémentaires
• la mise à la Une de l’Annonce
• pendant une semaine
• pendant un mois

La création et l’accès au Compte Personnel
La gestion du Compte Personnel :
• la gestion (actualisation, modification etc.), à tout moment, des informations personnelles renseignées lors de la création du Compte Personnel :
• Informations obligatoires : civilité, nom, prénom, adresse mail ;
Le dépôt d’Annonce
La gestion d’Annonce via le tableau de bord du Compte Personnel :
• la suppression d’Annonce : il est possible de supprimer plusieurs Annonces en une action,
• la modification d’Annonce
• la souscription d’Option(s) Payante(s) par carte bancaire :
• la souscription d’Options Payantes (voir nos CGV) telles que :
• la modification d’Annonce
• la prolongation de l’annonce
• un mois supplémentaire
• deux moins supplémentaires
• la remontée en tête de liste et prolonger
• immédiatement et prolonger d’un mois supplémentaire
• immédiatement, l’annonce remontera encore le mois prochain car celle-ci est prolongée pendant deux mois supplémentaires
• la mise à la Une de l’Annonce
• pendant une semaine
• pendant un mois
Suivi des Options Payantes souscrites
La visualisation de ses Annonces en cours de diffusion
Rapatriement des Annonces déposées avant la création du Compte Personnel :
• Tout titulaire d’un Compte Personnel, ayant au jour de la création de son Compte Personnel, des Annonces en ligne ou en cours de validation, déposées avec la même adresse mail que celle renseignée lors de la création de son Compte Personnel, se verra offrir la possibilité de rapatrier lesdites Annonces sur son Compte Personnel. Cette possibilité est ouverte au maximum 60 jours après la création du Compte Personnel :
Rattachement des Annonces déposées après la création du Compte Personnel :
• Il est à noter que toute Annonce déposée avec la même adresse mail que celle renseignée dans un Compte Personnel sera rattachée audit compte, que cette Annonce ait été déposée via le Compte Personnel ou via le formulaire public du site.

Tout Annonceur Pro:
La création et l’accès au Compte Pro
La gestion du Compte Pro :
• la gestion (actualisation, modification etc.), à tout moment, des informations personnelles renseignées lors de la création du Compte Pro :
• Informations obligatoires : civilité, nom, prénom et adresse mail ;

La gestion d’Annonce via le tableau de bord du Compte Pro :
• la suppression d’Annonce : il est possible de supprimer plusieurs Annonces en une action,
• la modification d’Annonce
• la souscription d’Option(s) Payante(s) par carte bancaire :
• la souscription d’Options Payantes (voir nos CGV) telles que :
• la modification d’Annonce
• la prolongation de l’annonce
• un mois supplémentaire
• deux moins supplémentaires
• la remontée en tête de liste et prolonger
• immédiatement et prolonger d’un mois supplémentaire
• immédiatement, l’annonce remontera encore le mois prochain car celle-ci est prolongée pendant deux mois supplémentaires
• la mise à la Une de l’Annonce
• pendant une semaine
• pendant un mois
• Suivi des Options Payantes souscrites
Suivi :
– des Options Payantes souscrites
– des crédits achetés et utilisés
La visualisation de ses Annonces en cours de diffusion

II. Diffusion des Annonces
1. Règles générales
Tout Utilisateur – tout Annonceur déclare être informé qu’il devra, pour accéder à la plateforme de LA COLLECTION DE MAMAN , disposer d’un accès à l’Internet souscrit auprès du fournisseur de son choix, dont le coût est à sa charge, et reconnaît que :
• La fiabilité des transmissions est aléatoire en raison, notamment, du caractère hétérogène des infrastructures et réseaux sur lesquelles elles circulent et que, en particulier, des pannes ou saturations peuvent intervenir ;
• Il appartient à l’Annonceur de prendre toute mesure qu’il jugera appropriée pour assurer la sécurité de son équipement et de ses propres données, logiciels ou autres, notamment contre la contamination par tout virus et/ou de tentative d’intrusion dont il pourrait être victime ;
• Tout équipement connecté au Site Internet est et reste sous l’entière responsabilité de l’Annonceur, la responsabilité de LA COLLECTION DE MAMAN , ne pourra pas être recherchée pour tout dommage direct ou indirect qui pourrait subvenir du fait de leur connexion au Site Internet.
L’Annonceur s’engage, le cas échéant, à respecter et à maintenir la confidentialité des Identifiants de connexion à ses Annonces, son Compte Perso ou Compte Pro et reconnaît expressément que toute connexion à ses Annonces, son Compte Perso ou Compte Pro, ainsi que toute transmission de données depuis ses Annonces, son Compte Perso ou Compte Pro sera réputée avoir été effectuée par l’Annonceur.
Toute perte, détournement ou utilisation des Identifiants de connexion et leurs éventuelles conséquences relèvent de la seule et entière responsabilité de l’Annonceur.
Tout Utilisateur peut devenir Annonceur et déposer des Annonces qui seront diffusées sur le Site Internet.
L’Annonceur Particulier et l’annonceur pro pourra déposer gratuitement son Annonce :
• depuis le Site Internet à partir :
• du formulaire de dépôt d’Annonce,
• de son Compte Personnel,

L’Annonceur est informé et accepte que pour des raisons d’ordre technique, son Annonce ne sera pas diffusée instantanément après son dépôt sur le Site Internet.
Toute Annonce publiée sera diffusée sur le Site Internet. Il est précisé que les Annonces pour lesquelles l’Option Payante  » A La Une  » sera souscrite ne bénéficieront pas de cette option sur le Site Mobile, l’Application iPhone et l’Application Android.
2. Engagement de l’Annonceur
L’Annonceur garantit détenir tous les droits (notamment des droits de propriété intellectuelle) ou avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires à la publication de son Annonce.
L’Annonceur garantit que l’Annonce ne contrevient à aucune réglementation en vigueur (notamment relatives à la publicité, à la concurrence, à la promotion des ventes, à l’utilisation de la langue française, à l’utilisation de données personnelles, à la prohibition de la commercialisation de certains biens ou services), ni aucun droit de tiers (notamment aux droits de propriété intellectuelle et aux droits de la personnalité) et qu’il ne comporte aucun message diffamatoire ou dommageable à l’égard de tiers.
Ainsi, l’Annonceur s’engage notamment à ce que l’Annonce ne contienne :
• aucune information fausse, mensongère ou de nature à induire en erreur les Utilisateurs.
• aucune mention diffamatoire ou de nature à nuire aux intérêts et/ou à l’image de LA COLLECTION DE MAMAN ou de tout tiers.
• aucun contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
• aucun contenu à caractère promotionnel ou publicitaire en lien avec l’activité de l’Annonceur. En effet, une Annonce est destinée à promouvoir un produit et n’est pas un support de publicité
L’Annonceur s’engage à ne proposer dans les Annonces que des biens disponibles dont il dispose. L’Annonceur s’engage, en cas d’indisponibilité du bien, à procéder au retrait de l’Annonce du site de LA COLLECTION DE MAMAN dans les plus brefs délais.
L’Annonceur déclare connaître l’étendue de diffusion du Site Internet, avoir pris toutes précautions pour respecter la législation en vigueur des lieux de réception et décharger de LA COLLECTION DE MAMAN , de toutes responsabilités à cet égard.
Dans ce cadre, l’Annonceur déclare et reconnaît qu’il est seul responsable du contenu des Annonces qu’il publie et rend accessibles aux Utilisateurs, ainsi que de tout document ou information qu’il transmet aux Utilisateurs.
L’Annonceur assume l’entière responsabilité éditoriale du contenu des Annonces qu’il publie.
En conséquence, l’Annonceur relève de LA COLLECTION DE MAMAN , ses sous-traitants et fournisseurs, de toutes responsabilités, les garantit contre tout recours ou action en relation avec l’Annonce qui pourrait être intenté contre ces derniers par tout tiers, et prendra à sa charge tous les dommages-intérêts ainsi que les frais et dépens auxquels ils pourraient être condamnés ou qui seraient prévus à leur encontre par un accord transactionnel signé par ces derniers avec ce tiers , nonobstant tant tout dommages-intérêts dont LA COLLECTION DE MAMAN ses sous-traitants et fournisseurs pourraient réclamer à raison des faits dommageables de l’Annonceur.
En déposant toute Annonce, chaque Annonceur reconnaît et accepte que LA COLLECTION DE MAMAN puisse supprimer, à tout moment, sans indemnité ni droit à remboursement des sommes engagées par l’Annonceur aux fins de son dépôt ou de la souscription à des Options Payantes, une Annonce qui serait contraire notamment à la loi française, aux règles de diffusion du site internet de LA COLLECTION DE MAMAN fixées par de LA COLLECTION DE MAMAN et accessibles (3,liens hypertexte) et/ou susceptible de porter atteinte aux droits de tiers.
Toute Annonce est diffusée, à compter du jour de son dépôt, simultanément sur le Site Internet, et ce pour une durée maximale de 60 jours (exception faite de l’Annonce déposée dans le cadre d’une option). Passée cette durée initiale de 60 jours, LA COLLECTION DE MAMAN envoie à l’Annonceur un e-mail l’informant que son Annonce a expiré et qu’elle n’est plus en ligne et lui propose de reconduire son Annonce pour 1ou 2 mois supplémentaires. Si l’Annonceur ne reconduit pas son Annonce dans les 5 jours suivant la réception de cet e-mail, il ne pourra pas prolonger son Annonce et devra la déposer à nouveau.
L’Annonceur s’engage également à ce que son Compte Personnel et/ou son Compte Pro ne contienne :
• aucune information obligatoire fausse et/ou mensongère.
• aucune information portant atteinte aux droits d’un tiers.
Dans ce cadre, le titulaire déclare et reconnaît qu’il est seul responsable des informations renseignées lors de la création de son Compte Personnel et/ou de son Compte Pro.
En créant un Compte Personnel et/ou un Compte Pro, chaque titulaire reconnaît et accepte que LA COLLECTION DE MAMAN puisse supprimer, à tout moment, sans indemnité ni droit à remboursement des sommes engagées par l’Annonceur aux fins de souscription à des Options Payantes, un compte qui serait contraire notamment à la loi française et/ou aux règles de diffusion fixées par LA COLLECTION DE MAMAN .
3. Liens hypertextes
3.3.1. Liens à partir du site internet de LA COLLECTION DE MAMAN
La plate-forme de LA COLLECTION DE MAMAN peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d’information.
LA COLLECTION DE MAMAN n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.
La décision d’activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’Utilisateur.
4. Cookies et Géolocalisation
Afin de faciliter la navigation sur le site Internet, des cookies peuvent être implantés dans le support de communication (notamment ordinateur, téléphone mobile, tablette numérique) des Utilisateurs afin par exemple de conserver leurs critères de recherche, de préremplir le formulaire de dépôt (mail/téléphone).
Un réglage du navigateur de son support de communication permet à tout Utilisateur de refuser l’implantation de cookies. Cependant, l’Utilisateur est informé que le refus des cookies peut perturber l’utilisation la plate-forme de LA COLLECTION DE MAMAN .
5 Protection, collecte, utilisation et communication des données personnelles
Il est possible, si le titulaire d’un Compte Personnel le souhaite, de compléter l’onglet « Mes Données Personnelles » dudit Compte en renseignant des informations telles que l’âge, le secteur d’activité et les centres d’intérêt etc.
Toutes les informations contenues dans l’onglet « Mes Données Personnelles » du Compte Personnel sont modifiables à tout moment par son titulaire.
• De la création du Compte Pro, l’Annonceur Pro remplissant un formulaire et renseignant les informations suivantes : nom de la société, Siren, nom, prénom, adresse mail, rubrique liée à l’activité professionnelle civilité, département, région, adresse postale et numéro de téléphone.

• Utilisation des données personnelles
Toutes données personnelles collectées sont susceptibles d’être utilisées par LBC France aux fins suivantes :
• la gestion de l’Annonce, notamment sa validation
• la publication et le suivi de l’Annonce
• l’envoi de formulaires de réponses
• l’envoi de propositions commerciales et/ou promotionnelles, émanant uniquement de LBC France et concernant exclusivement le service LEBONCOIN
• l’envoi de propositions commerciales et/ou promotionnelles, émanant de sociétés tiers en relation avec LBC France et ne concernant pas exclusivement le service LEBONCOIN.
Étant entendu que cet envoi sera effectuée exclusivement par LBC France. Aucune vente de base de données à des sociétés tiers n’est faite par LBC France.
En outre, cet envoi de propositions commerciales et/ou promotionnelles ne sera effectué qu’après avoir reçu le consentement exprès des personnes concernées, conformément à l’article L34-5 du Code des Postes et Télécommunications.
• l’envoi d’enquêtes de satisfaction
• statistiques
*ci-dessous -fait *
C) Communication des données personnelles
LA COLLECTION DE MAMAN s’engage à ne divulguer en aucun cas des données privées et personnelles des annonces ou des utilisateurs, sans que le concerné soit averti, ait donné son consentement.
6 Prospection commerciale et collecte déloyale
L’utilisation à des fins commerciales ou de diffusion dans le public de données téléchargées à partir du Site Internet, est formellement interdite, sous peine de sanction pénales prévues par les articles 226-16 à 226-24 du Code Pénal qui sanctionnent notamment le délit de collecte illicite de données personnelles.
III. Modération des annnonces
1. Suppression des Annonces illicites
LA COLLECTION DE MAMAN , se réserve le droit de supprimer, sans préavis ni indemnité ni droit à remboursement, toute Annonce qui ne serait pas conforme aux règles de diffusion du Service de LA COLLECTION DE MAMAN et/ou qui serait susceptible de porter atteinte aux droits d’un tiers.
2. Notification des abus
Il est permis à tout Utilisateur de signaler un contenu abusif à partir du Site Internet :
• soit en cliquant sur le lien « signaler un contenu abusif » situé sur chaque page d’Annonce.
• soit par mail en cliquant sur le lien « contact »
IV. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur les contenus du Site Internet, notamment les images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, textuels, visuels, outils, logiciels, documents, données, etc. (ci-après désignés dans leur ensemble  » Eléments « ) sont réservés. Ces éléments sont la propriété de LA COLLECTION DE MAMAN . Ces Eléments sont mis à disposition des Utilisateurs et des Annonceurs, à titre gracieux, pour la seule utilisation du Service de LA COLLECTION DE MAMAN et dans le cadre d’une utilisation normale de ses fonctionnalités. Les Utilisateurs et les Annonceurs s’engagent à ne modifier en aucune manière les Eléments.
V. Modification du service et du contenu
1.La Collection demaman se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre l’accessibilité de tout ou partie du Site Internet de La collection de maman.
2. La collection de maman, se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, en tout ou partie des CGU. Les Utilisateurs et les Annonceurs sont invités à consulter régulièrement les présentes CGU afin de prendre connaissance de changements éventuels effectués. L’Utilisation du Site par les Utilisateurs et les Annonceurs constitue l’acceptation par ces derniers des modifications apportées aux CGU.
Disposition diverses
Si une partie des CGU devait s’avérer illégale, invalide ou inapplicable, pour quelle que raison que ce soit, les dispositions en question seraient réputées non écrites, sans remettre en cause la validité des autres dispositions qui continueront de s’appliquer entre les Utilisateurs ou les Annonceurs t de La collection de maman.
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Qui sommes nous ?
LA COLLECTION DE MAMAN est une association dont le but est d’offrir une plate-forme d’annonces permettant aux parents et/ou futurs parents, plus précisément les futures mamans, d ‘acheter ou revendre des articles pour enfants.

Que ce soient des professionnels ou des particuliers, nous souhaitons mettre en avant la vente d’objets destinés aux enfants ou aux parents et/ou futurs parents. LA COLLECTION DE MAMAN est un site de petites annonces permettant la vente d’objets neufs ou d’occasion tels que des vêtements, des jouets, des meubles, des livres, des films, de l’équipement de l’enfant tels que siège d’auto pour bébé, et d’autres. Cette plate-forme permet seulement des articles pour les enfants âgés de 0-14 ans. Ce site donne la possibilité à quiconque de vendre leurs objets personnels pour les enfants et futures mamans. En effet, les annonces sont publiées par des particuliers, qui nécessitent un enregistrement pour être en mesure de publier. Annonces gratuites dernières pour les deux mois, après quoi l’annonce est retirée du site ou étendent et / ou dans les classements en fonction de l’option choisie.

Voici quelques compétences importantes de notre site Web :
• Créer et gérer des annonces (une simple ergonomie, navigation claire).
• Chaque annonce doit être unique avec un nom ; une ou plusieurs catégories, une source de localisation (géolocalisation du vendeur), une description, jours avant la fin, une ou plusieurs photos (moins de 6 photos), un prix, les coordonnées de vendeur (mail, téléphone).
• Chaque utilisateur peut facilement atteindre les informations et / ou effectuer une recherche de tri si nécessaire.
• Toutes les transactions financières en ligne sont sécurisées via le service de Paypal.
• Le site de LA COLLECTION DE MAMAN permet un affichage clair et compatible avec tous les outils (tablette PC, Smartphone).